MENTIONS LÉGALES
INFORMATIONS LÉGALES
Ce site Internet est le site officiel du Festival 4H (Historique, hystérique, hérétique, horrifique). Pour toute information liée au fonctionnement ou à l’utilisation du site, vous pouvez contacter la SHAL (Société d’Histoire et d’Archéologie de Lorraine), section de Sarrebourg.
Informations sur l’éditeur du site :
Éditeur du site : SHAL, Section de Sarrebourg (association loi 1908)
Adresse postale : 1, avenue Clemenceau – 57 400 SARREBOURG
Numéro de téléphone : 03 87 23 78 53
N° SIRET : 349 976 589 00037
Courrier électronique : shalsarrebourg@wanadoo.fr
Directeur de la publication : M. Philippe SORNETTE, Président
Informations sur l’hébergeur :
Informations sur l’hébergeur
Wix
Wix Online Platform Limited
Adresse : 1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland
Téléphone : +1 415-639-9034
Fax : 09 72 15 63 85
Propriété Intellectuelle
Le présent site est la propriété de la SHAL, section de Sarrebourg, qui en est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la SHAL ou de tiers ayant autorisé la SHAL à les utiliser. La reproduction, sur un support papier ou informatique, du site est autorisée sous réserve qu’elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et qu’elle soit conforme aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. À l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des contenus qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la SHAL, section de Sarrebourg, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Lien hypertexte
Le site du Festival 4H autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :
-
que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadre (ou « frames »), c’est-à-dire que les pages du site du Festival 4H ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre,
-
de mentionner la source (Site du Festival 4H) pour chaque lien, en particulier lorsqu’il s’agit d’un lien direct sur un contenu,
-
que l’accès aux pages contenant ces liens vers le site https://festival4h57.wixsite.com/festival-4h soit gratuit.
Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
La SHAL, section de Sarrebourg, se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.
La SHAL, section de Sarrebourg, ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir des sites, et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.
Crédits
Crédits photographiques : Pixabay, SHAL de Sarrebourg, et Pixabay, SHAL de Sarrebourg, et tiers ayant autorisé la SHAL à utiliser leurs photographies (auteurs, éditeurs, collège Mangin ou autres), dans le cadre du Festival 4H et de la communication liée à cette manifestation.
Mise à jour des contenus : SHAL, section de Sarrebourg